Intérêt à travailler sur une couche référentiel foncier économique

[bertandleroux]

Selon les territoires, l'unité spatiale d'analyse peut différer : parcelle, unités foncières, lots commercialisés ou anticipation de division parcellaire.

intérêt à avoir une couche d'information de suivi du foncier qui permette de s'adapter à la finalité principale d'observation et aux capacités et ambitions de mise à jour du suivi du foncier.

[yoanndumon]

Selon les territoires, l'unité spatiale d'analyse peut différer : parcelle, unités foncières, lots commercialisés ou anticipation de division parcellaire.

intérêt à avoir une couche d'information de suivi du foncier qui permette de s'adapter à la finalité principale d'observation et aux capacités et ambitions de mise à jour du suivi du foncier.

Oui surtout si on aborde les terrains commercialisés et disponibles, il peut y avoir un décalage temporel important entre la réalité de la délimitation des terrains en cours de commercialisation, ce n'est pas applicable partout mais ça serait bien de le permettre.

Le travail à l'unité foncière peut apporter un plus notamment pour connaître l'emprise d'une maîtrise foncière contiguë d'une seul tenant d'un propriétaire, cependant elle peut généraliser un peut trop la classification du foncier économique l'information : quid des grandes unités foncières dont une partie ne serait pas occupée ? Mais savoir si un terrain inoccupé ou "non construit" se trouve dans une UF (unité foncière) complètement inoccupée ou déjà en parti utilisée pourrait permettre de mette en avant d'autres potentiels de densification

[haubourg]

Assez d'accord. Je préférerais que les TUP soient un référentiel externe d'analyse, et que les ZAE soient des agrégations parcelles cadastrales. La notion de propriété étant tellement variante dans le temps (plus que les parcelles), on risque d'avoir du mal à créer des contours proches de la réalités. Les TUP sont en revanche une très bonne aide à la saisie ou à la construction en masse des ZAE. Mais j'imposerais pas la TUP comme unité élémentaire personnellement

[GT-CNIG-DDU]

Le sous-groupe ZAE du 17 mai a décidé de considérer la notion de terrain à vocation économique, cf. classe TERRAIN-ECO dans le projet de standard.

Le terrain à vocation économique peut anticiper un remembrement cadastral. Il s'appuie globalement sur la limite de parcelle cadastrale mais peut également la subdiviser.