Message d'Alexandre
Hello, je pense qu’il y a un bug avec les conditions d’enrichissement de type “OU”.
C’est le cas avec deux AM:
TREP1800801A (le n°6)
DEVP1706393A (le n°2)
Ca donne des “ce paragraphe n’est pas applicable aux installations dont.”
Message d'Alexandre Hello, je pense qu’il y a un bug avec les conditions d’enrichissement de type “OU”. C’est le cas avec deux AM: TREP1800801A (le n°6) DEVP1706393A (le n°2) Ca donne des “ce paragraphe n’est pas applicable aux installations dont.”