Dans le paragraphe : XCN-1 : Identifiant de la personne (ST)
Le texte laisse supposer que l'identifiant peut être préfixé selon les règles du GIP CPS, reprisées par le MOS, ou pas.
Sachant que les exemples donnés sont clairs.
Proposition
Remplacer
Par exemple, si le premier chiffre d’un identifiant attribué par le GIP CPS représente un
typage de cet identifiant, l’identifiant entier, incluant ce premier chiffre sera acheminé dans
XCN-1, sans que les applications émettrice et réceptrice ne cherchent à interpréter ce premier
chiffre. En revanche ces applications auront la responsabilité de matérialiser et d’interpréter
correctement le type de l’identifiant dans XCN-13 (« ADELI » ou « RPPS »).
Par
La construction de l’identifiant complet est défini dans le MOS de l’ANS : « Cette identification est obtenue par la concaténation du type d'identifiant national de personne (provenant de la nomenclature TRE_G08-TypeIdentifiantPersonne) et de l'identifiant de la personne physique provenant, selon le type d’identifiant, soit d’un référentiel national, soit d’un référentiel local propre à la structure d’exercice de la personne physique).
En particulier (liste non exhaustive) :
0 + N° ADELI du professionnel Ex : 0123456789 : identification nationale d’un professionnel identifié par un n° ADELI = 123456789
3 + N° FINESS/identifiant interne du professionnel employé au sein d’une structure FINESS
8 + N° RPPS du professionnel ou de l’étudiant; les étudiants sont dorénavant enregistrés progressivement dans le RPPS
Le premier chiffre de l’identifiant, attribué par le GIP CPS représente un typage de cet identifiant. L’identifiant entier, incluant ce premier chiffre sera acheminé dans XCN-1, pour être homogène avec le MOS, sans que les applications émettrice et réceptrice ne cherchent à interpréter ce premier chiffre. En revanche, ces applications auront la responsabilité de matérialiser et d’interpréter correctement le type de l’identifiant dans XCN-13 (« ADELI » ou « RPPS »).
Dans le paragraphe : XCN-1 : Identifiant de la personne (ST)
Le texte laisse supposer que l'identifiant peut être préfixé selon les règles du GIP CPS, reprisées par le MOS, ou pas. Sachant que les exemples donnés sont clairs.
Proposition
Remplacer
Par