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Communication lors de la reprise des travaux sur le SI Evaluation
Hello @SEBELIN , pour information, la règle de gestion sur le validateur avait été validée avec la CNSA dans le cadre de la mise en place du validateur SI-ESMS. Le sujet n'est donc pas limité à la mise en place du SI-Evaluation
concernant le Si ESMS ce n'est pas la CNSA de statuer mais l'ANS avec les éditeurs DUI.
Description du problème
Commentaire @SEBELIN sur l'issue #38 , suppression de la règle de gestion demandée par la CNSA sur le validateur => à communiquer à la CNSA
Fichier•s concerné•s
schematron