isa-ans
commented
6 months ago la précision suivante a été apportée :
(*) dans le contexte français, conformément au volet Partage de documents de santé du CI_SIS, la mise à jour des métadonnées du document est limitée à la mise à jour :
- Des informations de masquage du document aux PS et de mise en visibilité du document au patient et à ses représentants légaux,
- Du statut du document.
LIFEN : page 15 section 3.2 dans la mesure où il n’est pas encore dit à ce niveau que le terme métadonnées se limite aux données de masquage et de visibilité, il pourrait être judicieux de le préciser ici dans le 3ème item de la liste indentée pour éviter des confusions. Les autres métadonnées XDM étant issues de l’entête CDA, toute modification des autres métadonnées correspond de toute façon à un remplacement du CDA puisque l’entête évolue (la seule exception serait la mise à jour de la métadonnée availibilityStatus pour la passer de Available à Archived mais ce n’est pas possible via MSSanté et le processus d’archivage est maîtrisé par le système stockant le document, pas par l’émetteur du document).