Identifier les déclarations article 15 nécessitant une instruction obligatoire

[Fantine-py]

Si le CA contient dans sa compo:

• Plantes dont le champ name se trouve dans [Cannabis sativa, Griffonia, Curcuma, Aloe*, Rhamnus frangula, Rhamnus purshiana, Cassia senna, Rheum palmatum, Rheum officinale, Camellia sinensis]
• Substances dont le champ name se trouve dans [Melatonine, Glucosamine, Chondroïtine]
• Micro-organisme dont le champ name dans [ Monascus purpureus]
• Ingrédients contentant de l'alcool : [Alcool, Alcool éthylique, Alcoolat de membranes cellulaires, Cognac, Vinaigre, Vin, Vin rouge, Vin de pomme]

Si le type de préparation est :

• Elixir [CE CHOIX N'EXISTE PAS, SERAIT-CE POSSIBLE DE LE CREER ? #1098]
• Alcoolat
• Alcoolature
• Macérât alcoolique
• Macérât hydroalcoolique
• Teinture

Si la pop. cible du CA est :

• Femmes allaitantes
• Femmes enceintes
• Nourrissons de 0 à 5 mois
• Nourrissons de 6 à 11 mois
• Enfants en bas âge de 1 à 3 ans
• Enfants de 4 à 10 ans
• Adolescents de 11 à 17 ans

Si la forme galénique du CA est :

• Jus
• Autre

[Fantine-py]

Le BEPIAS ne nous a pas transmis la liste des plantes/substances encadrées par le RCE1925/2006