Elaborer une (ou des) classification(s) de référence pour les enjeux

[gcebelieu]

Suite aux discussions de l'atelier du 09/02/2023, il a été convenu de rassembler les différentes classifications existantes selon les usages afin d'en extraire (si possible) un premier niveau de classification partagé, et d'en permettre l'extension aux classifications plus détaillées en fonction des selon les cas et les usages.

Les classifications identifiées à ce stade sont les suivantes :

• La classification des enjeux INSPIRE
• La classification des enjeux proposée dans le guide méthodologique PPRN général (2016) (Cf. paragraphe 4 "L'analyse des enjeux", p. 74 et suivantes)
• La classification des enjeux mise en oeuvre dans le standard TRI actuel - Cf. aussi type d'enjeux et sources de données proposée par la DREAL ARA.
• La classification des enjeux dans Système Synapse (référence à fournir, à défaut, le tableau suivant peut dépanner)
• La vision des enjeux dans l'élaboration du référentiel national de vulnérabilité aux inondations (tableau de liste d'enjeux à fournir)

[gcebelieu]

Lors de l'atelier INSPIRE du 09/03, le BRIL a indiqué avoir initié un travail de mise en correspondances entre la classification des enjeux INSPIRE et les enjeux liés à la Directive Inondation dans le cadre du cycle 3 du rapportage de cette même directive.

Il serait intéressant de consolider ces mises en correspondances avec le GT.

[JacquesBouffier]

Pour les enjeux incontournables, je propose d'adapter les éléments de la page 74 du guide PPRN général et de retenir la classification ci-dessous qui me semble plus opérationnelle (notamment au regard de la transcription en zonage réglementaire présentée page 84 du même guide) : 1 - espaces urbanisés 2 - centres urbains 3 - espaces urbanisés hors centre urbains 4 - espaces non urbanisés

A noter qu'en fonction des PPR, on aura soit le 1 et 4, soit le 2, 3 et 4.