Open nkulpinski opened 14 hours ago
On trouve dans tous les cas dans un règlement d'urbanisme trois documents
Il pourrait être intéressant de déposer dans le dossier Règlement des pièces écrites de la façon suivante pour le règlement
Pas toujours de lexique ! surtout pour les anciens PLU. Les dispositions générales et règles par zones peuvent être dans un même pdf.
On trouve dans tous les cas dans un règlement d'urbanisme trois documents
Il pourrait être intéressant de déposer dans le dossier Règlement des pièces écrites de la façon suivante pour le règlement