ymlesaux
commented
1 year ago Créer une table de type de conformité (réglements applicables) Créer une table de liens NM Application-TypeConformité en reprennt la spec, sauf que: Ajouter un champ commentaire Le niveau de conformité contient les 4 valeurs:
- Complète
- Partielle
- Non passée
- Dispensée
Version Initiale Conformité [facultatif] - A REVOIR - point vers une table conformité, mais qui est à revoir
Reprise Issues [METAZEL] Conformité : un objet "Conformité" avec sa nature, son statut, sa date qui acte le statut, sa date prévisionnelle de fin de validité de statut [METAZEL] objet Conformité Niveau de conformité : faire générique ex. pour l'homologation => complête / partielle / dispensée / non passée [METAZEL] objet type Conformité Pourquoi un surtypage? Une conformité peut-elle inclure plusieurs type de conformités au meme moment? [YMLESAUX] Le "Surtypage" est une façon de couvrir les éventuelles variations de contraintes réglementaires. En faisant cette dissociation, nous sommes structurellement à l'abri de l'ajout d'une nouvelle réglementation. Pour le niveau de conformité, si l'on prend une approche générique, il faudra compléter dans le commentaire (type d'homologation accordée par exemple). De plus, dans le cas du RGAA, nous pouvons avoir des niveaux différents qu'il est intéressant de tracer. Par exemple, au MINARM, nous considérions que 80% de conformité était suffisant pour mettre en production, mais cela ne signifiait pas que nous devions nous en contenter ... Avoir une information de ce niveau de finesse peut être intéressant pour préparer des budgets de mise en conformité ... Donc, le niveau de conformité demande encore des échanges.